Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif
Numéro de dépôt :
4292531
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2026
Présentation de la marque ALLEE ROYALE
Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par la société Etablissement public du château
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALLEE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ALLEE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78000 - Versailles - France - SIREN 180046260
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens ; matières à astiquer, bâtons d'encens, cire à parquet, encaustique, eaux de senteur, eaux de Cologne, produits de parfumerie ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage. Bougies parfumées ; cire d'abeille, bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, graisses et huiles pour l'entretien et la conservation du cuir ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; arrosoirs, bacs à fleurs, baignoires d'oiseaux, cache-pot non en papier, pot à fleurs, cage à oiseau, gants de jardinage, batteries et ustensiles de cuisine, beurrier, bocaux, boîte à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, moules à gâteaux, couteaux, dessous de plat et dessous de verre, marmites, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, candélabre, chandelier, faïence, statues ou figurines en céramique, gants à polir, flacons, vaporisateurs à parfum.
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